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[ Avertissement : les points de vue développés dans le texte qui suit sont ceux de l'auteur et n'engagent pas le Centre Hâ 32 qui a pour habitude de ne pas prendre parti dans les débats de société qu'il suscite. ]
Conférence du 18 février 2010 – Avec Cécile Arnaudin, Maître de conférence à l’Université Bordeaux 4

« Consentir à l’échange »

 

Dans le cadre du cycle 2009-2010 « Échanges, mais à quel prix ? » le centre Hâ 32 a proposé une soirée avec

Cécile Arnaudin

Maître de conférence à l’Université Bordeaux 4

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Cécile Arnaudin

Le consentement a toujours constitué un élément majeur de l’échange juridique et plus particulièrement de l’échange contractuel. Il a donc fait l’objet d’une attention particulière de la part du législateur qui s’est intéressé à sa manifestation et à son intégrité en consacrant notamment la théorie des vices du consentement (consentement erroné, obtenu par tromperie ou par violence).

Ce consentement très autonome à l’origine a toutefois fait l’objet d’un encadrement de plus en plus rigoureux afin de protéger certains contractants considérés comme des profanes face à des professionnels très au fait de l’engagement contractuel ( comme en témoigne par exemple l’évolution du cautionnement).

Par ailleurs le consentement s’est réduit dans certains domaines à une simple adhésion à des conditions contractuelles préétablies.

Que reste-t-il alors aujourd’hui du consentement dans l’échange ?



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